Jeu responsable chez Holyspin

Notre engagement

Nous nous engageons à promouvoir le jeu responsable et à offrir à nos joueurs un environnement sûr et agréable. Les jeux d'argent doivent toujours rester une forme de divertissement — et non un moyen de gagner de l'argent ou de résoudre des difficultés financières.

Nous soutenons les mesures visant à prévenir les dommages liés aux jeux d'argent et à garantir que notre plateforme ne soit pas accessible aux mineurs ou aux personnes vulnérables.

Vous pouvez consulter la version complète de notre Politique de jeu responsable ici : Lire notre Politique de jeu responsable complète

Interdiction des jeux d'argent aux mineurs

La participation à des activités de jeu d'argent sur ce site est strictement interdite aux personnes âgées de moins de 18 ans.

Nous utilisons des outils de vérification de l'âge et nous nous réservons le droit de demander une preuve d'âge à tout moment.

Si nous découvrons qu'une personne âgée de moins de 18 ans a utilisé nos services, son compte sera fermé et tous les gains seront annulés.

Signes de jeu problématique

Le jeu peut devenir problématique s'il entraîne des difficultés financières ou affecte votre vie quotidienne. Posez-vous les questions suivantes :

• Dépensez-vous plus que vous ne pouvez vous permettre dans les jeux d'argent ?
• Vous sentez-vous anxieux ou coupable lorsque vous jouez ?
• Cachez-vous votre pratique des jeux d'argent aux autres ?
• Avez-vous essayé d'arrêter de jouer sans y parvenir ?

Si vous avez répondu « oui » à l'une de ces questions, vous pourriez être exposé à un risque.

Besoin d'aide ?

Si vous-même ou une personne de votre entourage êtes susceptible d'avoir un problème de jeu, nous vous encourageons à demander de l'aide. Les organisations indépendantes suivantes proposent un soutien gratuit et confidentiel.

Avis important : La liste ci-dessous est fournie uniquement à titre informatif et ne constitue pas une liste des juridictions dans lesquelles l'accès à nos services de jeux d'argent est autorisé. Si votre pays ne figure pas dans la liste ci-dessous et que vous recherchez de l'aide ou davantage d'informations sur le jeu responsable, n'hésitez pas à contacter notre service clientèle. Nous sommes là pour vous aider.

Soutien international

• BeGambleAware (https://www.begambleaware.org/) — Organisation basée au Royaume-Uni offrant des conseils et un soutien.
• Gambling Therapy (https://www.gamblingtherapy.org/) — Fournit une aide multilingue et un soutien en ligne dans le monde entier.
• GamCare (https://www.gamcare.org.uk/) — Ligne d'assistance.
• Gamblers Anonymous (https://www.gamblersanonymous.org/) — Groupes de soutien dans le monde entier pour les personnes touchées par les problèmes de jeu.

Soutien local

Suède

• Stödlinjen — Ligne d'assistance nationale destinée aux personnes rencontrant des problèmes liés aux jeux d'argent. www.stodlinjen.se | 020-819 100 (gratuit et anonyme, en suédois uniquement)
• Spelpaus — Registre national suédois d'auto-exclusion géré par l'Autorité suédoise des jeux d'argent (Spelinspektionen). www.spelpaus.se

Norvège

• Hjelpelinjen for spilleavhengige — Ligne d'assistance nationale pour les personnes dépendantes aux jeux d'argent. www.hjelpelinjen.no | 800 800 40 (gratuit et confidentiel)

Finlande

• Peluuri — Service national de soutien destiné aux joueurs et à leurs familles, proposant une assistance par téléphone, chat et SMS. www.peluuri.fi | 0800 100 101 (gratuit et anonyme)

Allemagne

• BZgA – Centre fédéral d'éducation à la santé — Offre des conseils et un soutien en ligne concernant la dépendance aux jeux d'argent. www.check-dein-spiel.de | 0800 1 37 27 00 (gratuit et anonyme)
• Gluecksspielsucht.de — Annuaire national des centres d'aide locaux et des ressources disponibles. www.gluecksspielsucht.de

France

• Joueurs Info Service — Ligne d'assistance nationale pour les problèmes liés aux jeux d'argent. www.joueurs-info-service.fr | 09 74 75 13 13
• ADICTEL — Soutien en ligne et par téléphone pour les problèmes de dépendance aux jeux d'argent. www.adictel.com

Espagne

• FEJAR — Fédération des joueurs pathologiques réhabilités. www.fejar.org | +34 900 200 225

Italie

• Gioca Responsabile — Ligne nationale gratuite d'assistance et de conseil. www.gioca-responsabile.it | 800 921 121

Pologne

• Gamblers Anonymous Poland — Groupes locaux de soutien entre pairs suivant le modèle des Gamblers Anonymous. www.anonimowihazardzisci.org

Contrôle parental

Si vous partagez votre appareil avec des mineurs, envisagez d'utiliser un logiciel de contrôle parental afin de bloquer l'accès aux sites de jeux d'argent :

• Net Nanny
• Qustodio
• GamBlock

Transparence et conformité

Nous respectons pleinement les obligations en matière de lutte contre le blanchiment d'argent et le financement du terrorisme (AML/CFT) ainsi que les obligations de jeu responsable découlant de notre licence, notamment le contrôle des clients concernant leur âge, les facteurs de risque et les indicateurs de jeu responsable.

Votre sécurité est notre priorité.

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Politique visant à garantir l'offre responsable de jeux de hasard

Version 1.0 en date du 22 avril 2025

Introduction

La présente Politique visant à garantir l'offre responsable de jeux de hasard (la « Politique ») a été adoptée et mise en œuvre par l'Opérateur conformément à l'Ordonnance nationale du 20 décembre 2024 contenant les règles relatives aux jeux de hasard (Ordonnance nationale sur les jeux de hasard de Curaçao) (la « LOK ») et à la Politique de jeu responsable destinée aux opérateurs titulaires d'une licence (Version 1.0), adoptée par la Curaçao Gaming Authority le 17 avril 2025 (la « Politique de jeu responsable »).

La présente Politique a pour objectif d'intégrer les principes du jeu responsable dans le modèle économique de l'Opérateur, en veillant à ce que les jeux d'argent restent une forme de divertissement agréable plutôt qu'une source de préjudice. La Politique comprend des mesures et procédures proactives visant à protéger les Personnes vulnérables, à promouvoir le jeu responsable et à atténuer ou prévenir les comportements de jeu problématique. En règle générale, aucun crédit ne peut être accordé aux joueurs à des fins de mise.

La présente Politique vise à garantir que :

1. les joueurs puissent jouer dans un environnement sûr et sécurisé ;
2. les Jeux de hasard soient équitables et clairs pour les joueurs ;
3. aucune Personne vulnérable ne puisse participer à des Jeux de hasard ;
4. les joueurs puissent limiter ou cesser leur participation aux Jeux de hasard lorsque cette pratique risque de devenir une dépendance pour eux.

La présente Politique comprend des dispositions visant à empêcher les Personnes vulnérables de participer à des Jeux de hasard, notamment :

1. des informations générales sur la dépendance aux jeux d'argent mises à la disposition des joueurs ;
2. des procédures d'identification des Personnes vulnérables ;
3. des mesures visant à prévenir les pratiques de jeu excessives ou le risque de telles pratiques ;
4. les possibilités offertes aux joueurs de s'auto-exclure des Jeux de hasard.

Définitions

Dans la présente Politique, les termes commençant par une majuscule ont les significations suivantes :

Curaçao Gaming Authority ou CGA désigne Stichting Gaming Control Board (Gaming Control Board Foundation), constituée par acte notarié du 19 avril 1999, sous ce nom ou sous toute dénomination modifiée en cas de modification de ses statuts.

Délai de réflexion désigne une période prédéterminée pouvant comprendre des heures, des jours ou des mois, fixée par le joueur, pendant laquelle le joueur ne peut placer aucun pari, quel qu'il soit.

Jeux de hasard désigne tout jeu dans lequel un ou plusieurs joueurs, en échange du paiement d'une somme d'argent ou d'une valeur monétaire, concourent pour obtenir des gains sous forme d'argent ou de valeur monétaire, et dont l'issue est déterminée soit uniquement par le hasard, soit par une combinaison du hasard et de la perspicacité ou de l'habileté des joueurs, sans que ceux-ci puissent influencer de manière significative l'issue du jeu, y compris les paris sportifs et le poker.

LOK désigne l'Ordonnance nationale sur les jeux de hasard de Curaçao.

Marketing, promotion et publicité désignent l'ensemble des ressources, messages et supports qui promeuvent le ou les domaines, marques, produits ou services de l'Opérateur. Cela comprend notamment, sans s'y limiter, la publicité imprimée et sur d'autres supports, le marketing de contenu, le marketing numérique et les campagnes sur les réseaux sociaux.

Exigences obligatoires désignent les éléments fondamentaux de la Politique.

Mineur désigne toute personne âgée de moins de 18 ans.

Opérateur désigne Progress Path Co N.V. (numéro d'entreprise 164185, adresse enregistrée : Seru Loraweg 17C, Willemstad, Curaçao), qui est titulaire d'une licence délivrée par la Curaçao Gaming Authority depuis le 15 mai 2026 pour proposer des jeux de hasard sous le numéro de licence OGL/2024/1113/0517, conformément à l'Ordonnance nationale sur les jeux de hasard (LOK).

Auto-exclusion désigne une mesure par laquelle un joueur s'interdit volontairement l'accès à l'ensemble ou à certaines des activités de jeu en ligne proposées par l'Opérateur.

Personne vulnérable désigne une personne qui :

1. est âgée de moins de dix-huit ans ;
2. n'exerce pas, ou pas suffisamment, de contrôle sur son comportement de jeu, de sorte qu'elle est, ou risque de devenir, dépendante d'un ou plusieurs Jeux de hasard et peut, de ce fait, se causer un préjudice ou en causer à d'autres personnes ;
3. s'est vu interdire de participer à un Jeu de hasard, soit de manière imposée, soit à sa propre demande ;
4. a été déclarée en faillite ou a, de toute autre manière, perdu le contrôle ou la disposition de tout ou partie de ses biens.

Les autres termes commençant par une majuscule qui ne sont pas expressément définis dans les présentes doivent être interprétés conformément à la LOK, à la Politique de jeu responsable ou aux pratiques générales du secteur.

Exigences obligatoires

La présente Politique comprend les éléments obligatoires suivants en matière de jeu responsable pour assurer la conformité opérationnelle avec la licence de jeu de la CGA :

• Vérification de l'âge (Section 4)
• Accessibilité des informations (Section 5)
• Auto-évaluations des joueurs (Section 6)
• Suivi du comportement (Section 7)
• Périodes de réflexion (Section 8.1)
• Auto-exclusion (Section 8.2)
• Limites de dépôt (Section 9.1)
• Publicité et marketing destinés aux consommateurs (Section 11)
• Formation des employés (Section 10)

L'Opérateur s'engage à désigner une personne responsable chargée d'assumer la fonction de jeu responsable. Tant qu'une personne n'est pas spécifiquement dédiée aux activités de jeu responsable, le Responsable de la conformité est chargé de mettre en œuvre et de faire respecter la présente Politique, et toute personne assumant cette fonction doit fournir à la direction de l'Opérateur, au moins une fois tous les douze (12) mois, un rapport sur l'efficacité de la Politique et des procédures opérationnelles connexes. Le rapport doit fournir à la direction des recommandations concernant toute amélioration opérationnelle ou modification de la Politique proposée. Toute modification substantielle de la Politique de jeu responsable sera signalée à la CGA.

4. Prévention des jeux d'argent chez les mineurs (en vigueur à compter de septembre 2025)

Vérification de l'âge

Conformément à l'article 1.4(d) de la LOK, il est interdit de permettre à un mineur de participer à des Jeux de hasard.

L'Opérateur s'engage à mettre en œuvre des processus rigoureux de vérification de l'âge afin de garantir que tous les participants ont l'âge légal requis pour jouer.

Lors du processus d'inscription au compte, l'Opérateur est tenu de vérifier que le joueur n'est pas un mineur. Cela commence par une auto-attestation, dans le cadre de laquelle le joueur doit saisir sa date de naissance et confirmer qu'il a plus de 18 ans en cochant une case dédiée ; des contrôles supplémentaires doivent ensuite être effectués afin d'obtenir une certitude suffisante que la personne n'est pas mineure.

Si, à quelque moment que ce soit, malgré les contrôles mis en place, l'Opérateur apprend que le joueur est mineur, le compte sera immédiatement fermé. Les conséquences de cette mesure en droit civil doivent être prises en considération. Elles peuvent notamment comprendre l'obligation de rembourser tous les dépôts effectués par le joueur ainsi que l'annulation de tout gain. L'Opérateur communiquera clairement au mineur la raison de la fermeture du compte.

Indépendamment de ce qui précède, la soumission et les contrôles des justificatifs d'âge sont soumis aux politiques de l'Opérateur en matière de lutte contre le blanchiment d'argent et le financement du terrorisme (AML/CTF) et de connaissance du client (CDD), et doivent au minimum comprendre une vérification d'une pièce d'identité officielle valide délivrée par un gouvernement (telle qu'un passeport, une carte nationale d'identité ou un permis de conduire) lorsque certains seuils sont atteints, et dans tous les cas avant le premier retrait.

Des méthodes de vérification secondaires, telles que les systèmes de vérification électronique, la validation des paiements, les vérifications auprès de bases de données de tiers ou gouvernementales, ou la vérification par selfie, peuvent être utilisées par l'Opérateur à sa discrétion, mais ne remplacent pas l'obligation de fournir un document officiel délivré par un gouvernement.

L'Opérateur conservera les dossiers de tous les processus de vérification de l'âge et de leurs résultats. Ces dossiers seront mis à disposition pour tout contrôle réglementaire.

5. Informations destinées aux joueurs et accessibilité (en vigueur à compter de mai 2025)

Section Jeu responsable

À tout moment, l'Opérateur veillera à ce qu'une section distincte consacrée au jeu responsable (la « Section JR ») soit disponible pour les joueurs.

La Section JR :

• sera clairement identifiable et accessible ;
• contiendra des informations facilement compréhensibles afin que le joueur puisse prendre des décisions éclairées ;
• comprendra un accès direct à tous les outils pertinents qu'un joueur peut utiliser pour gérer son comportement de jeu, notamment l'auto-exclusion, le délai de réflexion, la définition de limites et les autres mesures de jeu responsable ;
• présentera des informations sur la manière dont le joueur peut contacter l'Opérateur au sujet de toute préoccupation relative au jeu responsable, par e-mail ou par chat ;
• sera disponible en anglais et dans la langue du marché cible. À tout moment, la version anglaise prévaut en cas de divergence.

Accessibilité depuis la page d'accueil

• Un lien clair et visible vers la Section JR doit figurer sur la page d'accueil du site web ou de l'application de l'Opérateur.
• Des informations doivent être affichées sur la manière dont le joueur peut contacter l'Opérateur au sujet de toute préoccupation relative au jeu responsable par e-mail ou par chat.

Inclusion dans les Conditions générales

• La Section JR sera expressément mentionnée et intégrée aux Conditions générales du site web.
• Les Conditions générales doivent être accessibles en un clic au maximum depuis la page d'accueil du site web.
• Les joueurs seront informés des outils de jeu responsable disponibles, de leur fonctionnement et de la manière dont ils peuvent être utilisés.

Exigences relatives aux informations du pied de page

Le pied de page de la page d'accueil du site web ou de l'application de jeux d'argent contiendra les informations essentielles suivantes :

• Une indication visuelle claire que les jeux d'argent sont interdits aux mineurs.
• Le nom et l'adresse enregistrée du titulaire de la licence.
• Le numéro officiel de la licence délivrée par la Curaçao Gaming Authority.
• Une déclaration confirmant la surveillance réglementaire des activités du titulaire de la licence par la Curaçao Gaming Authority.
• Un lien vers la Section JR.
• Le sceau numérique CGA de l'Opérateur.
• Un lien direct vers une ou plusieurs ressources d'aide concernant la dépendance aux jeux d'argent.

6. Auto-évaluation (en vigueur à compter de mars 2026)

Les joueurs peuvent accéder, depuis leur compte joueur, à un relevé détaillé de leur historique de paris et de mises, y compris les horodatages des transactions, couvrant au moins les six derniers mois, sans préjudice des durées de conservation exigées par les autres lois et réglementations applicables. Des périodes de transactions plus longues peuvent être demandées à l'Opérateur et doivent être fournies dans un délai de 10 jours ouvrables.

Les joueurs sont encouragés à évaluer régulièrement leurs habitudes de jeu afin de déterminer si leur pratique reste dans des limites saines, au moyen d'outils d'auto-évaluation leur permettant de répondre à une série de questions conçues pour aider à identifier d'éventuels comportements de jeu problématique. Ces outils permettent aux joueurs de prendre des décisions éclairées concernant leur activité de jeu.

Le questionnaire de 20 questions est disponible auprès de Gamblers Anonymous, qui le publie sur son site web https://gamblersanonymous.org/20-questions.

En outre, tous les joueurs peuvent utiliser l'outil de dépistage scientifiquement reconnu que constitue le questionnaire CAGE.

Les joueurs sont encouragés à répondre honnêtement aux questions suivantes :

• C – Réduire : Avez-vous déjà pensé que vous devriez réduire votre pratique des jeux d'argent ?
• A – Agacement : Des personnes vous ont-elles déjà agacé en critiquant vos habitudes de jeu ?
• G – Culpabilité : Vous êtes-vous déjà senti coupable à propos de votre pratique des jeux d'argent ?
• E – Réveil : Vous est-il déjà arrivé de jouer le matin « pour vous remettre d'aplomb », afin de calmer vos nerfs ou de récupérer des pertes liées aux jeux d'argent ?

Interprétation des résultats :

• 0 réponse « Oui » : faible risque de problèmes liés aux jeux d'argent.
• 1 réponse « Oui » : risque modéré ; une évaluation complémentaire peut être nécessaire.
• 2 réponses « Oui » ou plus : risque élevé ; une évaluation et une intervention complémentaires sont fortement recommandées.

Tout joueur qui identifie des comportements de jeu problématique au moyen d'une auto-évaluation devrait examiner les outils de jeu responsable disponibles.

7. Suivi du comportement (en vigueur à compter de mars 2026)

L'article 1.4(e) de la LOK interdit à l'Opérateur de permettre à une personne dont on peut raisonnablement considérer qu'elle est une personne vulnérable de participer à des Jeux de hasard.

En analysant de manière globale la relation du joueur avec l'Opérateur, l'Opérateur tentera d'identifier les personnes à risque et de prendre des mesures proactives afin de prévenir les dommages liés aux jeux d'argent.

Les principaux facteurs de surveillance sont présentés à la Section 7.1 ci-dessous ; toutefois, il est reconnu qu'un seul facteur, pris isolément, ne permet pas nécessairement de qualifier un joueur de personne susceptible d'être dépendante aux jeux d'argent. La détermination d'un comportement de jeu problématique peut nécessiter la présence simultanée et persistante de plusieurs indicateurs.

Le suivi du comportement peut être effectué par le personnel en première ligne (tel que les représentants du service clientèle ou les responsables VIP). En plus du personnel en première ligne, l'Opérateur est autorisé par la CGA à utiliser des outils technologiques, notamment, sans s'y limiter, les fonctionnalités de la plateforme de jeu, les outils intégrés aux jeux, l'intelligence artificielle (IA) ou l'apprentissage automatique (ML).

7.1 Principaux facteurs de surveillance

• Fréquence des dépôts et des mises — augmentations soudaines et inexpliquées des mises ou modifications des habitudes de sessions de jeu.
• Transactions échouées répétées en raison de fonds insuffisants.
• Annulation de retraits — annulations répétées des demandes de retrait par les joueurs.
• Schéma de sessions de jeu prolongées et inexplicables.
• Augmentation déraisonnable des communications avec le service clientèle — notamment les demandes de bonus révélant des signes d'agitation.
• Modifications fréquentes des outils de jeu responsable — telles que la définition ou la modification continue de limites de dépôt ou de perte, ou l'utilisation répétée du délai de réflexion.
• Joueurs atteignant la limite de leur carte de crédit.
• Tentatives d'ouverture de plusieurs comptes afin de contourner les limites de dépôt ou de perte.

7.2 Procédures d'identification et d'intervention concernant les joueurs

L'Opérateur disposera d'un processus structuré et documenté pour répondre aux indicateurs de jeu problématique identifiés. Ce processus doit comprendre les éléments suivants :

Profilage des joueurs et évaluation des risques

• L'Opérateur établira et maintiendra des profils de joueurs intégrant les données pertinentes afin d'évaluer les niveaux de risque individuels.
• Une approche fondée sur le risque sera adoptée afin de déterminer le niveau approprié de surveillance et d'intervention.
• Toutes les interactions relatives au jeu responsable — qu'elles soient initiées par le joueur ou par l'Opérateur — seront enregistrées dans le système de gestion des comptes joueurs (PAM), avec les indicateurs de préoccupation et toutes les mesures prises.

Interventions en matière de jeu responsable

Les joueurs identifiés comme présentant un comportement à risque seront informés des outils de jeu responsable disponibles, tels que les limites de dépôt, le délai de réflexion et les options d'auto-exclusion.

L'Opérateur suivra, le cas échéant, un protocole d'escalade clair, qui peut notamment comprendre :

• L'application de limites de dépôt obligatoires au compte du joueur.
• La suspension temporaire du compte dans l'attente d'une évaluation complémentaire.
• L'exclusion définitive du joueur en cas de risque grave ou persistant.

En aucun cas l'Opérateur n'utilisera les mesures de jeu responsable comme prétexte pour empêcher ou retarder les retraits légitimes d'un joueur.

8. Délai de réflexion et auto-exclusion

L'Opérateur s'engage à mettre en œuvre et à maintenir des processus et outils efficaces permettant au joueur de gérer son propre comportement de jeu.

Deux mécanismes essentiels doivent être disponibles à tout moment pour les joueurs via la Section JR du site web ou de l'application :

• Délai de réflexion désigne une restriction temporaire à court terme des activités de jeu, que le joueur peut personnaliser.
• Auto-exclusion désigne une exclusion à long terme, irrévocable, de toutes les activités de jeu couvertes par la licence de l'Opérateur.

Les joueurs ne doivent pas être orientés ou influencés en faveur d'une option plutôt que de l'autre. Aucune intervention, aucun bonus ni aucune assurance ne doit leur être proposé.

Les joueurs doivent être clairement informés des différences entre les deux options et avoir la possibilité de procéder directement à une auto-exclusion s'ils s'identifient eux-mêmes comme vulnérables.

Un joueur qui se déclare volontairement comme une personne présentant un comportement de jeu problématique et qui demande par écrit à un titulaire de licence d'être exclu de la participation aux Jeux de hasard sera exclu par l'Opérateur pour une période d'au moins douze mois à compter de la date de la demande. Pendant la période d'exclusion, une telle demande sera irrévocable.

	Délai de réflexion	Auto-exclusion
Sélection par le joueur	Tous ou par catégorie	Toutes les catégories bloquées
Aucune mise	Oui	Oui
Dépôts	Non	Non
Retraits	Oui	Dépend du droit civil
Connexion	Oui	Non
Marques	Marque actuelle ou toutes les marques de l'Opérateur — selon la sélection	Toutes les marques/domaines couverts par la licence de l'Opérateur
Durée	Min. 24 heures	Min. 1 an
Modifications	Peuvent être rendues plus restrictives	Aucune
Paris ante-post	Maintenus	Remboursés/annulés
Tournois de poker en cours	Doivent être terminés	Doivent être terminés
Messages marketing	Possibilité de se désabonner	Aucun. Tous les messages sont bloqués
Activation	Effectuée par le joueur lui-même sur le site web. Intervention très limitée de l'Opérateur dans ce processus. Dans des cas exceptionnels, le joueur peut en faire la demande par e-mail ou par chat et les options choisies doivent être activées dans un délai de 24 heures.	Effectuée par le joueur lui-même sur le site web. Intervention très limitée de l'Opérateur dans ce processus. Dans des cas exceptionnels, le joueur peut en faire la demande par e-mail ou par chat et l'option choisie doit être activée dans un délai de 24 heures. L'Opérateur s'engage à disposer à court terme d'un plan visant à automatiser entièrement ce processus.
Réactivation	Automatique	À l'initiative du joueur

8.1 Délai de réflexion (en vigueur à compter de mars 2026)

L'Opérateur s'engage à offrir aux joueurs la possibilité d'activer un délai de réflexion, pendant lequel leur participation aux activités de jeu est temporairement restreinte.

Les options concernent :

• Durée
• Marque (comprend à la fois le domaine principal et les éventuels domaines miroirs de cette marque)
• Catégorie
• Désactivation du marketing

Les catégories Durée et Désactivation du marketing sont obligatoires.

• Durée uniquement : restriction de toute activité de mise pendant la période sélectionnée, sur la marque où la restriction a été initiée.
• Durée, catégorie et marque : restrictions selon les choix effectués, sur les marques sélectionnées et dans les catégories sélectionnées.

Le joueur doit sélectionner (en cochant une case) sa préférence dans chacune de ces catégories. Les cases ne doivent pas être pré-cochées.

Options de durée :

• 24 heures
• 7 jours
• 1 mois
• 3 mois

Options de catégories :

• TOUTES les activités de jeu
• Restriction à certaines catégories de produits proposées par l'Opérateur (par exemple, Casino, paris à cotes fixes, Poker et autres jeux de pair à pair). Le Casino peut être subdivisé en Tous les jeux ou Machines à sous uniquement.

Options de marque :

• La marque actuelle (site web et/ou application)
• Toutes les marques de l'Opérateur

Options marketing : désactivation.

Mesures et mise en œuvre

Délai

Les restrictions doivent prendre effet immédiatement et être appliquées conformément aux choix du joueur. L'Opérateur ne doit pas :

• Remettre en question la décision du joueur.
• Proposer des bonus ou des promotions pour encourager le joueur à continuer à jouer.
• Retarder ou compliquer le processus d'activation.

L'Opérateur s'engage à intégrer une vérification pour les périodes sélectionnées de 1 ou 3 mois, afin que le joueur confirme sa décision de faire une pause dans sa pratique des jeux d'argent pendant la période de réflexion sélectionnée ; ces vérifications doivent toutefois être effectuées uniquement en ligne et formulées de manière neutre — par exemple : « Vous souhaitez prendre un délai de réflexion d'un mois. Veuillez confirmer. »

Compte joueur

• Les fonds du joueur restent accessibles pour retrait.
• Le compte reste actif, mais les fonctionnalités de jeu sont désactivées.

Marketing et communications

• Les supports marketing ne doivent pas être envoyés aux joueurs pendant leur délai de réflexion s'ils ont choisi de se désabonner.
• Aucun bonus, jeu gratuit ou avantage incitatif ne peut être proposé pendant le délai de réflexion.

Réactivation et protocole après le délai de réflexion

• Les comptes doivent être automatiquement réactivés à l'expiration de la période de réflexion sélectionnée.
• Aucune autre action n'est requise de la part du joueur.

8.2 Auto-exclusion (en vigueur à compter de septembre 2025 ; l'exclusion par l'Opérateur doit être fonctionnelle à compter de septembre 2026)

L'Opérateur s'engage à offrir aux joueurs la possibilité de s'auto-exclure de toutes les activités de jeu.

• Durée : l'Opérateur doit proposer des périodes d'auto-exclusion à long terme d'au moins 1 an.
• Marque : toutes les marques/domaines exploités sous la licence de l'Opérateur.
• Catégorie : toutes les activités de jeu.
• Marketing : désactivation automatique.

Le joueur doit sélectionner (en cochant une case) sa préférence concernant la durée de la période d'auto-exclusion ; tous les autres éléments sont automatiques.

Les joueurs doivent pouvoir initier et terminer entièrement le processus d'auto-exclusion en ligne, sans devoir communiquer par e-mail ni obtenir l'approbation de l'Opérateur.

Options de durée :

• 1 an
• 3 ans
• 5 ans
• 10 ans
• À vie

Mesures et mise en œuvre

Délai

Les restrictions doivent prendre effet immédiatement et être appliquées conformément aux choix du joueur.

Les conséquences en droit civil doivent être prises en considération et peuvent impliquer que toute mise effectuée après la demande d'auto-exclusion et avant son entrée en vigueur soit annulée et que les fonds soient restitués au joueur.

L'Opérateur ne doit pas :

• Remettre en question la décision du joueur.
• Proposer des bonus ou des promotions pour encourager le joueur à continuer à jouer.
• Retarder ou compliquer le processus d'activation.

L'Opérateur est autorisé à effectuer une vérification afin de s'assurer que le joueur est conscient d'avoir choisi de s'auto-exclure et comprend les conséquences de cette décision. La vérification est effectuée en ligne et est brève et simple. Le texte utilisé sera le suivant : « Vous avez choisi de vous auto-exclure pendant [1 an]. Veuillez confirmer. »

Compte joueur

• Le compte est fermé. Le joueur ne peut plus se connecter.
• L'Opérateur s'engage à mettre en place des mesures robustes afin d'identifier, dans la mesure du raisonnablement possible, les comptes en double et d'empêcher les personnes auto-exclues de créer de nouveaux comptes sous des identifiants différents.
• Les conséquences en droit civil doivent être prises en considération.
• Le joueur doit terminer tout tournoi en cours au moment de l'auto-exclusion.
• Les contributions aux jackpots progressifs effectuées par le joueur au moyen du jeu avant la demande d'auto-exclusion restent acquises au jackpot, mais le joueur n'est plus autorisé à participer au jackpot une fois l'auto-exclusion entrée en vigueur.

Marketing et communications

Aucun marketing direct ni aucune publicité ne peuvent être envoyés au joueur.

Réactivation et protocole après exclusion

À l'issue de la période d'auto-exclusion, le joueur doit demander par écrit (par e-mail ou par chat) le déblocage du compte. La demande écrite peut être proposée au moment où le joueur tente de se connecter après la fin de la période d'exclusion, ou résulter d'une communication écrite spontanée du joueur via les canaux officiels du service clientèle. La réactivation ne peut pas être initiée par l'Opérateur au moyen d'une reprise des communications avec le joueur. L'activation d'une auto-exclusion par un joueur est irréversible et irrévocable pendant toute la durée de la période d'exclusion sélectionnée.

L'Opérateur doit conserver les dossiers des joueurs auto-exclus conformément aux périodes de conservation applicables. En outre, lorsque cela est possible et conformément aux réglementations connexes, tout moyen de paiement connu directement de l'Opérateur et utilisé par un joueur auto-exclu doit être bloqué pour toute utilisation ultérieure pendant toute période d'exclusion, afin d'empêcher le contournement des restrictions.

Exclusion initiée par l'Opérateur

L'Opérateur peut exclure un joueur en tant que mesure d'intervention à haut risque si :

• Le joueur présente un comportement de jeu problématique.
• Le joueur tente ou se livre à des activités criminelles par l'intermédiaire de la plateforme de l'Opérateur.

Les Opérateurs ne peuvent pas exclure des joueurs uniquement en raison du montant de leurs gains.

Les exclusions initiées par l'Opérateur doivent être officiellement documentées et les dossiers doivent être conservés pendant au moins cinq ans.

9. Limites (en vigueur à compter de mars 2026)

L'Opérateur s'engage à offrir au joueur des outils permettant de contrôler son activité de jeu en définissant des limites de dépôt. Les joueurs peuvent définir ces limites pour des périodes quotidiennes, hebdomadaires ou mensuelles, ce qui leur permet d'adapter les restrictions à leurs habitudes de jeu individuelles.

9.1 Limites de dépôt

Les joueurs peuvent définir des limites sur le montant total qu'ils déposent pendant une période déterminée (quotidienne, hebdomadaire ou mensuelle).

Une fois qu'une limite de dépôt est atteinte, le joueur ne pourra pas déposer de fonds supplémentaires avant la réinitialisation de la période spécifiée.

Si la possibilité de modifier les limites existe alors qu'une limite est déjà en vigueur, toute demande visant à augmenter le niveau de restriction d'une limite de dépôt prend effet immédiatement, tandis que les demandes visant à réduire le niveau de restriction d'une limite sont soumises à un délai d'attente de 24 heures avant leur mise en œuvre.

Tous les paris résolus ou non résolus effectués avant la mise en place de la limite de dépôt restent inchangés, quelles que soient les limites définies.

9.2 Exceptions aux limites et exclusions

Une limite ou une exclusion peut avoir une incidence sur les mises en cours, notamment :

• Une limite de temps définie alors qu'un joueur participe activement à un tournoi de poker.
• Une limite ou une exclusion alors qu'un joueur possède un pari ante-post non résolu sur un événement futur.

Dans ces situations, les restrictions décrites ci-dessus doivent être respectées immédiatement, à l'exception du jeu ou du ou des paris en cours. À l'issue du jeu en cours, du tournoi concerné, du pari ou de l'événement, les restrictions s'appliquent. Avant la fin de l'événement, aucune mise supplémentaire n'est autorisée — par exemple, un joueur ne peut pas participer à un autre tournoi ni à une autre activité de jeu tant que le tournoi en cours n'est pas terminé, ni placer de pari tant qu'un pari ante-post reste non résolu.

10. Formation et préparation du personnel (en vigueur à compter de mars 2026)

L'Opérateur s'engage à former le personnel du service clientèle et du jeu responsable afin de gérer les interactions avec les joueurs de manière professionnelle et efficace.

La formation portera sur :

• La reconnaissance des signes de détresse liés aux jeux d'argent (par exemple, agitation, agressivité ou désespoir financier).
• La conduite de conversations sensibles et structurées avec les joueurs à risque.
• L'orientation des joueurs vers les ressources d'aide et les outils de jeu responsable appropriés.

11. Publicité et marketing destinés aux consommateurs (en vigueur à compter de septembre 2025)

L'Opérateur s'engage à ne pas pratiquer de publicité irresponsable.

• Aucun ciblage des groupes vulnérables — Le marketing, y compris le contenu visuel, ne doit pas cibler directement les Personnes vulnérables (en vigueur à compter d'avril 2025).
• Aucune présentation des jeux d'argent comme un investissement — La publicité ne doit pas promouvoir les jeux d'argent comme un moyen d'atteindre la réussite financière ou de résoudre des difficultés financières.
• Aucune présentation trompeuse de l'habileté par rapport au hasard — Le marketing ne doit pas suggérer que l'habileté peut influencer le résultat de jeux reposant exclusivement sur le hasard.
• Aucune manipulation émotionnelle — La publicité ne doit pas présenter les jeux d'argent comme un substitut au bien-être financier, émotionnel ou mental.
• Les supports marketing ne doivent pas présenter de mineurs ni les représenter en train d'interagir avec du contenu lié aux jeux d'argent.
• Aucun contenu explicite — Les publicités, messages ou communications de quelque nature que ce soit ne doivent contenir aucune image ou suggestion sexuelle ou pornographique explicite.
• Aucun encouragement à des comportements préjudiciables sans rapport avec les jeux d'argent — Aucun lien ne doit être établi entre les jeux d'argent et le tabagisme, la consommation de drogues, la consommation d'alcool, la séduction ou l'amélioration de l'attractivité.

Conditions relatives aux bonus

• Les bonus et promotions doivent être communiqués de manière transparente avec des conditions générales claires.
• Les Opérateurs ne doivent pas utiliser les bonus pour encourager une pratique excessive des jeux d'argent.

Intervention de tiers

• L'Opérateur est responsable des supports fournis aux affiliés, représentants, partenaires de sponsoring, ambassadeurs et influenceurs sur les réseaux sociaux — y compris leur formulation et leurs représentations visuelles — lorsque les actions et/ou déclarations de l'influenceur constituent un placement rémunéré ou une publicité.
• L'Opérateur doit informer tout tiers contractuel de sa politique de jeu responsable et lui imposer de s'y conformer.

• Messages relatifs au jeu responsable — Toute publicité doit comporter un message ou slogan de jeu responsable clairement visible.

12. Outils de filtrage Internet (en vigueur à compter de septembre 2026)

Afin de prévenir davantage les jeux d'argent chez les mineurs, l'Opérateur s'engage à rappeler aux adultes qu'ils doivent prendre des précautions lorsqu'ils partagent des appareils avec des mineurs — notamment en protégeant leurs noms d'utilisateur, mots de passe et informations de paiement.

L'Opérateur peut utiliser des notifications contextuelles automatiques ou manuelles en réponse à des comportements préoccupants. Ces notifications comprendront un lien permettant au joueur de contacter un professionnel du jeu responsable formé à cet effet.

Lorsqu'un joueur présente un comportement laissant raisonnablement penser qu'il pourrait être une Personne vulnérable, l'Opérateur s'engage à prendre directement contact avec lui. Cette communication doit conseiller au joueur de consulter la section consacrée au jeu responsable et d'envisager l'utilisation des outils et services d'assistance disponibles.

L'Opérateur est autorisé à mettre en œuvre des mesures de contrôle de la réalité (« Reality Checks »), notamment :

• Un chronomètre de session en temps réel qui reste visible à tout moment lorsque le joueur est connecté.
• Une horloge en temps réel indiquant le fuseau horaire du joueur.
• Des rappels ou invites contextuels périodiques concernant la durée de la session.
• Des contrôles de réalité activés par le joueur.

Les contrôles de réalité doivent suspendre momentanément le jeu et demander au joueur de confirmer qu'il a lu le message avant de reprendre le jeu.

Les messages personnalisés peuvent notamment inclure :

• Une indication de la durée pendant laquelle le joueur a joué.
• Un affichage des gains et pertes du joueur au cours de cette période.